Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROTALE
THALES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1358026
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2026

Présentation de la marque CROTALE

Déposée le 6 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) THALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES domicilié(e) Tour Carpe Diem, Place des Corolles, Esplanade Nord - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque CROTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 13

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROTALE arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

THALES a également déposé les autres marques suivantes : THOM-PLUS , B.IFF , COMTRAC , THALES , HYPER-VAPOTRON , CARDAMOM , PYROBLOC , E.TRANSaCTION , THALES , SOUNDFLYER


THALES, Société Anonyme - Tour Carpe Diem, Place des Corolles, Esplanade Nord - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 552059024


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2060616 - Publication au BOPI 1996-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315781 - Publication au BOPI 2006-05-30

Inscription - Changement d'adresse n°44428 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription - Changement d'adresse n°44428 - Publication au BOPI

Inscription le 16 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°435068 - Publication au BOPI 2006-05-16

Inscription le 11 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195667 - Publication au BOPI 1996-01-11

Inscription le 16 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434425 - Publication au BOPI 2006-05-16

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619706 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31

Appareils, instruments, systèmes, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, acoustiques, électroacoustiques;radioélectriques;scientifiques;de physique;de détection, de signalisation, de mesurage, de contrôle;de calcul;de télévision;de génération, d'émission, d'amplification, de modulation, de réception, d'enregistrement, de reproduction, de visualisation, de traitement de signaux et de données;de télétransmission, de télécommunication, de télécommande;radars, sonars, lidars, leurs organes et leurs équipements associés;calculateurs électroniques;dispositifs, appareillages et installations pour la détection, la localisation et la poursuite d'objectifs ou de cibles mobiles;satellites non habités et sondes spatiales;stations de poursuite de satellites;fils et câbles électriques;antennes.Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;véhicules porteurs d'armements et d'équipements associés notamment destinés à la détection et à la poursuite automatique de cibles;satellites habités.Armes à feu;projectiles, engins balistiques et missiles, ainsi que leurs dispositifs de stabilisation, de guidage, de télécommande, de contrôle ou de mise à feu; appareils, instruments, dispositifs ou systèmes électriques, électroniques, optoélectroniques, électromagnétiques, acoustiques, électroacoustiques de visée et de conduite de tir, notamment ceux fonctionnant au moyen de radars ou de sonars associés à des calculateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.